La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - L'Ordre national des vétérinaires
Publié le :
18/07/2018
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Source : www.veterinaire.frLa DGAl rappelle aux apiculteurs leur obligation de réaliser leur déclaration chaque année. C'est un enjeu sanitaire et économique pour la filière apicole française... Lire la suite
Historique
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Retraites, deux sénateurs militent pour un nouvel âge légal à 63 ans LégiFiscal
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018
En France nous devenons retraités plus vite, que dans d'autres pays d'Europe...Source : www.legifiscal.fr -
La déclaration de ruches 2018 : du 1er septembre au 31 décembre 2018 - L'Ordre national des vétérinaires
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit rural
La DGAl rappelle aux apiculteurs leur obligation de réaliser leur déclaration...Source : www.veterinaire.fr
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Locations illégales: les amendes, même salées, sont justes
Publié le : 18/07/2018 18 juillet juil. 07 2018Droit immobilier / Baux d'habitation
La justice a estimé que l’amende encourue en cas de locations touristiques ré...Source : immobilier.lefigaro.fr -
Requalification en CDI : le droit à l’emploi peut-il justifier la poursuite du contrat de mission? - Éditions Tissot
Publié le : 17/07/2018 17 juillet juil. 07 2018Droit du travail - Salariés
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DGCCRF - SPAMS vocaux et SMS : les fraudeurs de plus en plus imaginatifs | Le portail des ministères économiques et financiers
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« Attention au retour de manivelle » prévient la Fédération
Publié le : 13/07/2018 13 juillet juil. 07 2018Droit immobilier / Droit de la construction
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Le droit de propriété prime sur le droit au respect du domicile - Éditions Francis Lefebvre
Publié le : 11/07/2018 11 juillet juil. 07 2018Droit immobilier
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Prix des terres agricoles : le nouveau barème est paru - professionnels | service-public.fr
Publié le : 10/07/2018 10 juillet juil. 07 2018Droit ruralDroit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
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