Urbanisation : pourquoi la connaissance de l’état des sols est essentielle
Publié le :
09/04/2021
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2021
Source : www.lagazettedescommunes.comLa qualité chimique des sols étant souvent mal connue, tout particulièrement dans les zones urbaines, il est nécessaire de connaître ce qu’on appelle les « fonds pédogéochimique ... Lire la suite
Historique
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Implantation des antennes-relais : les pouvoirs du maire sont limités, et le resteront
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Le principe de liberté d'entreprendre et la nécessité d'une bonne couverture...Source : www.lemoniteur.fr -
JO 2024 : la justice suspend en référé le chantier du village des médias
Publié le : 15/04/2021 15 avril avr. 04 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
La cour administrative d'appel de Paris a suspendu mardi 6 avril une partie d...Source : www.lemoniteur.fr -
Urbanisation : pourquoi la connaissance de l’état des sols est essentielle
Publié le : 09/04/2021 09 avril avr. 04 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
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Urbanisme : une antenne de téléphonie mobile n’est pas un ouvrage public
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En l’espèce, un riverain attaque l’arrêté du maire de non-opposition à la déc...Source : www.maisondescommunes85.fr -
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Publié le : 18/03/2021 18 mars mars 03 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
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L'évaluation environnementale systématique des PLU : une “simplification” bienvenue
Publié le : 11/03/2021 11 mars mars 03 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
L'article 40 de la loi n°2020-1525 du 7 décembre 2020 d'accélération et de si...Source : www.weka.fr -
Urbanisme et environnement : travaux d’extension du réseau d’eau potable
Publié le : 04/03/2021 04 mars mars 03 2021Droit public / Droit de l'urbanisme
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La démolition d'une construction peut être à la fois une mesure pénale et une réparation civile
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