Réagir face aux incidents lors d'une construction
Publié le :
20/02/2019
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2019
Source : guyhoquet-immobilier-tourcoing.monsitemedia.frLes surprises, généralement mauvaises, ne manquent pas dans le déroulement d’un chantier, surtout s’il s’agit de faire du neuf avec du vieux. Les réunions de chantier servent précisément à les détecter, mieux encore, à les prévenir. Elles servent aussi à montrer à l’entreprise que vous n’avez pas... Lire la suite
Historique
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Réagir face aux incidents lors d'une construction
Publié le : 20/02/2019 20 février févr. 02 2019Droit immobilier / Droit de la construction
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Publié le : 19/02/2019 19 février févr. 02 2019Droit immobilier / Baux d'habitation
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Publié le : 19/02/2019 19 février févr. 02 2019Droit du travail - Employeurs
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La prise d'effet d'un document d'urbanisme à sa lecture, permet de lui donner une date objective
Publié le : 14/02/2019 14 février févr. 02 2019Droit public / Droit de l'urbanisme
Le jugement d’un tribunal administratif annulant un plan local d’urbanisme (P...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Conservation des données génétiques : la Cour de cassation adopte un point de vue contraire à celui de la Cour européenne
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Les faits ayant donné lieu à la présente décision sont les suivants. À l'occa...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Quelle durée de conservation des dossiers contentieux par les communes?
Publié le : 14/02/2019 14 février févr. 02 2019Droit public / Droit administratif
La question écrite n° 06704 du 6 septembre 2018 est relative au délai de cons...Source : www.weka.fr -
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Publié le : 13/02/2019 13 février févr. 02 2019
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