Le Sénat publie un rapport sur la transition vers une alimentation durable
Publié le :
24/06/2020
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Source : www.maire-info.comLa crise sanitaire a mis en avant, plus que jamais, le besoin d’une transition vers une alimentation plus saine et plus durable, sur le plan environnemental comme social ou sanitaire : c’est le constat fait par la délégation à la prospective du Sénat, qui dans un rapport publié le 28 mai propose 20 mesures pour entamer ce processus, concernant aussi bien l’éducation que le commerce ou l’agriculture... Lire la suite
Historique
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L'affichage environnemental des produits alimentaires en phase expérimentale
Publié le : 10/03/2021 10 mars mars 03 2021Droit rural / Alimentation et animauxUne expérimentation copilotée par l'Ademe est en cours afin d'établir des cri...Source : www.techniques-ingenieur.fr
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Agriculteurs : les aides à la production d’espèces riches en protéines bientôt disponibles
Publié le : 03/02/2021 03 février févr. 02 2021Droit rural / Alimentation et animauxÀ compter du 27 janvier prochain, les exploitants agricoles pourront demander...Source : cabinet-rs.expert-infos.com
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Promotion des produits frais et locaux dans les supermarchés
Publié le : 09/12/2020 09 décembre déc. 12 2020Droit rural / Alimentation et animauxBonne nouvelle pour les agriculteurs et les éleveurs : le 9 novembre dernier,...Source : www.orcom.fr
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Publié le : 24/06/2020 24 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animauxLa crise sanitaire a mis en avant, plus que jamais, le besoin d’une transitio...Source : www.maire-info.com
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Informations des consommateurs sur l'origine des produits alimentaires : adoption à l'Assemblée nationale
Publié le : 17/06/2020 17 juin juin 06 2020Droit rural / Alimentation et animauxLa proposition de loi relative à plusieurs articles de la loi pour l’équilibr...Source : juridiconline.com
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Défaut du devoir d'information et de conseil du cultivateur
Publié le : 15/01/2020 15 janvier janv. 01 2020Droit rural / Alimentation et animauxLe fabricant d'un produit nouveau manque à son devoir d'information et de con...Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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Ordonnance du 21 octobre 2019 relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire
Publié le : 06/11/2019 06 novembre nov. 11 2019Droit rural / Alimentation et animauxExtension de l'obligation de lutte contre le gaspillage alimentaire aux opéra...Source : www.vie-publique.fr
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Projet de décret pour plus de transparence sur l'origine des miels
Publié le : 11/09/2019 11 septembre sept. 09 2019Droit rural / Alimentation et animauxAgnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Économie et...Source : agriculture.gouv.fr
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Matériaux en plastique : extension d’utilisation du MCDA
Publié le : 28/08/2019 28 août août 08 2019Droit rural / Alimentation et animauxLe règlement UE n° 2019/1338 de la Commission du 8 août 2019 modifie le règle...Source : www.actualitesdudroit.fr