L’urbanisme circulaire
Publié le :
09/01/2020
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01
2020
Source : tema.archiLoin d’être un concept théorique, l’urbanisme circulaire propose une alternative concrète à l'étalement urbain et les impacts de l'artificialisation des sols... Lire la suite
Historique
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L’urbanisme circulaire
Publié le : 09/01/2020 09 janvier janv. 01 2020Droit public / Droit de l'urbanisme
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Nouvelles contraintes environnementales en matière de construction de grandes surfaces
Publié le : 08/01/2020 08 janvier janv. 01 2020Droit immobilier / Droit de la construction
La loi énergie climat accroît les contraintes imposées aux constructeurs de g...Source : www.efl.fr -
Procédure de médiation en matière de sécurité sociale des indépendants
Publié le : 08/01/2020 08 janvier janv. 01 2020
La sécurité sociale des indépendants (ex-RSI) est sur les rails. Il est possi...Source : www.batiactu.com -
Zones de non traintement : l'arrêté et le décret sont parus
Publié le : 08/01/2020 08 janvier janv. 01 2020Droit rural
Paru au Journal officiel du 29 décembre, l’arrêté du 27 décembre régissant l’...Source : www.pleinchamp.com -
Déclaration obligatoire des travailleurs handicapés via la DSN : précisions
Publié le : 08/01/2020 08 janvier janv. 01 2020Droit du travail - Employeurs
L'Urssaf revient sur les modalités déclaratives du statut de travailleur hand...Source : www.efl.fr -
Non-renvoi de QPC : action en recherche judiciaire de paternité hors mariage
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
La Cour de cassation décide de ne pas renvoyer au Conseil constitutionnel une...Source : www.juridiconline.com -
Location : qui paie les réparations des fenêtres et des volets ?
Publié le : 07/01/2020 07 janvier janv. 01 2020Droit immobilier / Baux d'habitation
Les frais d’entretien et de réparation des fenêtres, volets et portes d’une l...Source : impact-immo-paris.monsitemedia.fr -
But et mise en action de la clause de non concurrence
Publié le : 06/01/2020 06 janvier janv. 01 2020Droit du travail - Salariés
La clause de non-concurrence est une clause souvent insérée dans un contrat d...Source : www.blog-emploi.com -
Les conditions d'accès aux données cadastrales
Publié le : 03/01/2020 03 janvier janv. 01 2020Droit public / Droit de l'urbanisme
Tout propriétaire a droit à la communication des relevés de ses propriétés au...Source : edito.seloger.com