Agriculture Stratégies suggère d’organiser un « G20 agricole » en 2019
Publié le :
03/07/2018
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2018
Source : www.agrisalon.comAgriculture Stratégies a appelé, mercredi 27 juin, à l’organisation d’une « ministérielle agricole » lors du G20 en 2019. Huit ans après le premier G20 agricole, il s’agit, pour le think tank, « d’établir les raisons de la malfaçon des règles de l’OMC en matière agricole »... Lire la suite
Historique
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Mise à disposition du bail rural à une société à objet agricole
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Prix des terres agricoles : le nouveau barème est paru - professionnels | service-public.fr
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Deux eurodéputés interpellent la commission européenne sur le Chlordécone
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La Safer a le droit de préemption sur l'usufruit agricole
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Cession De Bail Intrafamiliale Avec Agrément Du Bailleur : Droit D’opposition Du Bailleur
Publié le : 13/06/2018 13 juin juin 06 2018Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxLa faculté d'opposition à la cession d'un bail rural et l'exercice des voies...Source : www.actualitesdudroit.fr
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UE: les ministres de l'Agriculture prudents sur la réforme de la PAC
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Une autorisation d’exploiter est souvent nécessaire à la prise d’un nouveau bail | mon-ViTi
Publié le : 16/05/2018 16 mai mai 05 2018Droit rural / Cession d'exploitation et baux rurauxMonsieur Merlot exploite des vignes dans le Médoc pour une surface de 30 hect...Source : www.mon-viti.com