Développement du travail à façon, insécurité juridique
Publié le :
25/09/2018
25
septembre
sept.
09
2018
Source : www.entraid.comLe développement du travail à façon est une réalité de plus en plus visible. Environ deux tiers des exploitations ont recours aux services de prestataires, ETA ou cuma. Souvent, cela concerne une partie des travaux de mise en culture. Cette délégation correspond en général à une démarche économique dûment réfléchie qui évite d’investir soi-même dans des équipements coûteux... Lire la suite
Historique
-
Sortir d’un groupement foncier agricole
Publié le : 17/10/2018 17 octobre oct. 10 2018Droit rural
Un associé de groupement foncier agricole (GFA) peut vouloir se retirer et se...Source : www.reussir.fr -
Le défi de l'abandon du glyphosate en France
Publié le : 03/10/2018 03 octobre oct. 10 2018Droit rural
L'agriculture de conservation des sols, une technique agronomique marginale e...Source : www.agrisalon.com -
Développement du travail à façon, insécurité juridique
Publié le : 25/09/2018 25 septembre sept. 09 2018Droit rural
Le développement du travail à façon est une réalité de plus en plus visible....Source : www.entraid.com
-
Abattages et dégâts de sangliers : état des lieux par département
Publié le : 12/09/2018 12 septembre sept. 09 2018Droit rural
Un comité de lutte contre les dégâts de gibier est installé par le ministère...Source : www.web-agri.fr -
La gouvernement va créer un comité de lutte contre les dégâts causés
Publié le : 05/09/2018 05 septembre sept. 09 2018Droit rural
Le gouvernement a annoncé lundi la création d'un comité de lutte contre les d...Source : www.terre-net.fr -
Pratique du bail rural en société - Pleinchamp
Publié le : 30/08/2018 30 août août 08 2018Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
Un bail rural peut être consenti à une société (personne morale) ou à un expl...Source : www.pleinchamp.com -
Accueil frileux pour les 3 millions d'euros destinés aux apiculteurs touchés par la mortalité des abeilles - France 3 Occitanie
Publié le : 21/08/2018 21 août août 08 2018Droit rural
Le ministre de l'agriculture a annoncé la mise en place d'un dispositif d'aid...Source : france3-regions.francetvinfo.fr -
Une aide pour une installation agricole sereine
Publié le : 07/08/2018 07 août août 08 2018Droit rural
Créer son exploitation n'est pas une mince affaire pour un agriculteur. Depui...Source : www.ouest-france.fr -
La Cour européenne de Justice a tranché : "les organismes obtenus par mutagenèse sont des OGM"
Publié le : 31/07/2018 31 juillet juil. 07 2018Droit rural
Les organismes issus de la nouvelle technique génétique de mutagénèse doivent...Source : www.sciencesetavenir.fr