Les pratiques des agriculteurs peuvent avoir un effet positif sur l’environnement
Publié le :
02/09/2020
02
septembre
sept.
09
2020
Source : biodiversitetousvivants.frLe système des paiements pour services environnementaux (PSE) rendus par les exploitants agricoles doit accélérer la transition agro-écologique. Explications d’Alexandre Bacher, expert biodiversité à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse... Lire la suite
Historique
-
Encadrement des achats de terres agricoles françaises par des investisseurs étrangers
Publié le : 04/11/2020 04 novembre nov. 11 2020Droit rural
Le ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation a été interrogé sur un meil...Source : www.defrenois.fr -
Don alimentaire : modalités concernant les industries alimentaires, les commerces de gros et la restauration collective
Publié le : 28/10/2020 28 octobre oct. 10 2020Droit rural
Le décret n° 2020-1274 du 20 octobre 2020 précité est pris pour l'application...Source : www.actualitesdudroit.fr -
Pacte agricole francilien : le virage agricole ne se fera pas sans le consommateur
Publié le : 09/09/2020 09 septembre sept. 09 2020Droit rural
Les agriculteurs d’Île-de-France connaissent des défis particuliers et de pro...Source : www.actu-juridique.fr -
Les pratiques des agriculteurs peuvent avoir un effet positif sur l’environnement
Publié le : 02/09/2020 02 septembre sept. 09 2020Droit rural
Le système des paiements pour services environnementaux (PSE) rendus par les...Source : biodiversitetousvivants.fr
-
Agriculture-environnement, les voies d’une (ré)conciliation
Publié le : 05/08/2020 05 août août 08 2020Droit rural
Depuis des décennies, agriculture et environnement sont opposées. Aujourd'hui...Source : blog.pollutec.com -
Réserve foncière : concession temporaire de terres agricoles
Publié le : 29/07/2020 29 juillet juil. 07 2020Droit rural
L’exploitant bénéficiaire de la concession temporaire de terres agricoles acq...Source : www.dalloz-actualite.fr -
De la restriction des épandages agricoles en période d’état d’urgence sanitaire
Publié le : 06/05/2020 06 mai mai 05 2020Droit rural
Il incombe à l’administration de faire preuve d’une vigilance particulière da...Source : www.juridiconline.com -
Droit de préemption du preneur rural : le prix qui lui est notifié doit être le prix réel
Publié le : 29/04/2020 29 avril avr. 04 2020Droit rural
Le droit de préemption du preneur rural n’est pas valablement purgé si la not...Source : www.efl.fr -
Pas de modalités dérogatoires de paiement des acomptes de revenus fonciers issus de fermages agricoles
Publié le : 08/04/2020 08 avril avr. 04 2020Droit rural
Il appartient au contribuable bailleur qui a connaissance de difficultés obér...Source : www.revue-fiduciaire.com