Transmission agricole : nécessité d'encadrement et de mise en avant
Publié le :
17/04/2019
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2019
Source : www.pleinchamp.comD’ici 2026, 30 % des chefs d’exploitation se¬ront en âge de partir à la retraite. Soit un total de 160 000 exploitants de 55 ans et plus, d’après la MSA. C’est une certitude : les annonces de fermes à reprendre vont fleurir dans les prochaines années... Lire la suite
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Bail rural : droits et obligations des parties
Publié le : 19/06/2019 19 juin juin 06 2019Droit rural
La signature d’un bail rural entre un propriétaire (bailleur) et un fermier (...Source : www.paysan-breton.fr -
Transmission agricole : nécessité d'encadrement et de mise en avant
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Le plan de surveillance de l'épandage d'engrais azotés renforcé
Publié le : 09/01/2019 09 janvier janv. 01 2019Droit rural
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Agriculture : le potentiel de croissance des protéines végétales dans l’UE
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Désamiantage des bâtiments agricoles
Publié le : 21/11/2018 21 novembre nov. 11 2018Droit rural
Un grand nombre de bâtiments construits en fibrociment contenant de l'amiante...Source : www.defrenois.fr -
Droit de préemption du locataire de terres situées sur le domaine d'un château
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Si un bien rural, loué pour partie, est vendu en totalité et si le locataire...Source : www.efl.fr -
L’agriculture urbaine face à la réglementation
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Statut, foncier, fiscalité, etc. Le concept d’agriculture urbaine soulève de...Source : www.pleinchamp.com