Qu'est-ce que l'agroécologique qui aura le droit de continuer à utiliser du glyphosate?

Historique

• Qu'est-ce que l'agroécologique qui aura le droit de continuer à utiliser du glyphosate?
  Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020
  Droit rural
  
  Les agriculteurs pratiquant l’agriculture de conservation des sols pourront c...
  Source : www.huffingtonpost.fr
  Lire la suite
• Parlement : Ouverture d’une mission sur les baux ruraux
  Publié le : 18/03/2020 18 mars mars 03 2020
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  
  Plusieurs universitaires et professionnels du droit ont été auditionnés avant...
  Source : www.lafranceagricole.fr
  Lire la suite
• Remettre en culture des terres en friche
  Publié le : 11/03/2020 11 mars mars 03 2020
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  
  Il existe une disposition très peu utilisée du Code rural qui permet à un agr...
  Source : www.paysan-breton.fr
  Lire la suite
• Les fermiers présentent huit propositions pour la loi foncière
  Publié le : 04/03/2020 04 mars mars 03 2020
  Droit rural
  
  En amont de son congrès qui aura lieu le 5 mars au Cap d’Agde, la Section nat...
  Source : www.terre-net.fr
  Lire la suite
• Expulsé pour ne pas avoir respecté l'engagement bio
  Publié le : 26/02/2020 26 février févr. 02 2020
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  
  Il avait loué des terres classées en bio mais avait choisi de les exploiter d...
  Source : www.ouest-france.fr
  Lire la suite
• Réviser le montant du fermage : c'est possible !
  Publié le : 19/02/2020 19 février févr. 02 2020
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  
  Le montant du fermage est fixé par les parties dans le contrat de bail rural....
  Source : www.paysan-breton.fr
  Lire la suite
• La cession du bail n'est pas automatique
  Publié le : 12/02/2020 12 février févr. 02 2020
  Droit rural / Cession d'exploitation et baux ruraux
  
  Le principe est que toute cession de bail par le preneur est interdite sauf s...
  Source : www.paysan-breton.fr
  Lire la suite
• Le collectif des maires anti-pesticides attaque les textes sur les distances d'épandage de pesticides
  Publié le : 05/02/2020 05 février févr. 02 2020
  Droit rural
  
  Les textes sur les zones de non-traitement autour des habitations sont critiq...
  Source : www.actu-environnement.com
  Lire la suite
• Zone de non traitement
  Publié le : 29/01/2020 29 janvier janv. 01 2020
  Droit rural
  
  L'arrêté du 29 décembre 2019 dit "znt riverains" concerne l’emploi des pestic...
  Source : terreconnect.fr
  Lire la suite